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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THEOREME INGENIERIE
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THEOREME DEVELOPPEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THEOREME DEVELOPPEMENT
THEOREME INGENIERIE, SAS

Numéro de dépôt :
3766913
Date de dépôt :
15/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2020
THEOREME DEVELOPPEMENT de THEOREME INGENIERIE

Présentation de la marque THEOREME DEVELOPPEMENT

Déposée le 15 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THEOREME INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THEOREME DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THEOREME INGENIERIE domicilié(e) 18 cour des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 293 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEOREME INGENIERIE domicilié(e) 18 cour des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France.

La marque THEOREME DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEOREME DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 15 septembre 2020.

THEOREME INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : THEOREME ARCHITECTURE , THL CONSEIL


THEOREME INGENIERIE, SAS - 18 cour des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 514293349


THEOREME INGENIERIE - 18 cour des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction.